Les séances du Conseil


Le Conseil municipal de Fontaine-sur-Saône se réunit environ une fois par mois pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.

Le Conseil municipal est compétent notamment pour voter les budgets, réorganiser les services municipaux, décider des travaux ou encore gérer le patrimoine communal.

Ces réunions étant publiques, les Fontainois ont la possibilité d’y assister en se rendant à la salle du Conseil municipal, au 2ème étage de la Mairie, 25 rue Gambetta.

Prochains conseils municipaux :

  • Jeudi 27 juin 2019 – 19h30
  • Jeudi 26 septembre 2019 – 19h30

Télécharger le procès-verbal et les délibérations du dernier Conseil municipal :

Délibération du 28/03/2019
Procès-Verbal du 31/01/2019

L’ensemble des délibérations et des procès-verbaux des derniers Conseils municipaux sont disponibles en téléchargement:

 

Délibération du 28/03/2019
Procès verbal du 31/01/2019
Délibération du 31/01/2019 Procès-Verbal du 29/11/2018
 Délibération du 29/11/2018  Procès verbal du 27/09/2018
 Délibération du 27/09/2018   Procès verbal du 28/06/2018
 Délibération du 28/06/2018   Procès verbal du 31/05/2018
 Délibération du 31/05/2018  Procès verbal du 29/03/2018
 Délibération du 29/03/2018  ; suite  Procès verbal du 25/01/2018
 Délibération du 25/01/2018  Procès verbal du 30/11/2017
 Délibération du 30/11/2017  Procès verbal du 28/09/2017
 Délibération du 28/09/2017  Procès verbal du 29/06/2017
 Délibération du 29/06/2017  Procès verbal du 18/05/2017
 Délibération du 18/05/2017  Procès verbal du 30/03/2017
 Délibération du 30/03/2017  Procès verbal du 26/01/2017
 Délibération du 26/01/2017  Procès verbal du 24/11/2016