Les séances du Conseil


Le Conseil municipal de Fontaine-sur-Saône se réunit environ une fois par mois pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.

Le Conseil municipal est compétent notamment pour voter les budgets, réorganiser les services municipaux, décider des travaux ou encore gérer le patrimoine communal.

Ces réunions étant publiques, les Fontainois ont la possibilité d'y assister en se rendant à la salle du Conseil municipal, au Rez-de-Chaussée de l'ancienne maire (54 rue Gambetta).

Prochains conseils municipaux :

  • Jeudi 28 novembre 2019 - 19h30

Télécharger le procès-verbal et les délibérations du dernier Conseil municipal :

Délibération du 26/09/2019
Procès-Verbal du 27/06/2019

L'ensemble des délibérations et des procès-verbaux des derniers Conseils municipaux sont disponibles en téléchargement: