Les séances du Conseil


Le Conseil municipal de Fontaine-sur-Saône se réunit environ une fois par mois pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.

Le Conseil municipal est compétent notamment pour voter les budgets, réorganiser les services municipaux, décider des travaux ou encore gérer le patrimoine communal.

Ces réunions étant publiques, les Fontainois ont la possibilité d'y assister en se rendant à la salle du Conseil municipal, au Rez-de-Chaussée de l'ancienne maire (54 rue Gambetta).

 

Télécharger le procès-verbal et les délibérations du dernier Conseil municipal :

L'ensemble des délibérations et des procès-verbaux des derniers Conseils municipaux sont disponibles en téléchargement: