| 29 avril 2017 Inconnu | Min :7°C Max  12°C |
RSS
JE SUIS ICI >>> Accueil > Conseil municipal
Conseil municipal
Diminuer Augmenter Actualiser Mail imprimer Ajouter au favoris

Conseil municipal

Délibérations, procès verbaux

Le Conseil Municipal de Fontaines-sur-Saône se réunit environ une fois par mois pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.

Le conseil Municipal est compétent notamment pour voter les budgets, réorganiser les services municipaux, décider des travaux ou encore gérer le patrimoine communal.

Ces réunions étant publiques, les fontainois ont la possibilité d’y assister en se rendant à la salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie, 25 rue Gambetta.

Prochains conseils municipaux :

  • Jeudi 30 mars 2017 à 19h30

Télécharger le procès verbal et les délibérations du dernier conseil municipal :

L’ensemble des délibérations et des procès verbaux des derniers Conseils Municipaux sont disponibles dans l’E-kiosque ci-dessous.

Partager
E-KIOSQUE
Documents
Délibérations 29/03/2014
Procès verbal 29/03/2014
Délibérations 24/04/2014
Procès verbal 24/04/2014
Procès verbal 22/05/2014
Délibérations 22/05/2014
Procès verbal 20/06/2014
Délibérations 03/07/2014
Procès verbal 03/07/2014
Délibérations 24/09/2014
Procès verbal 24/09/2014
Délibérations 20/11/2014
Procès verbal 20/11/2014
Délibérations 18/12/2014
Procès verbal 18/12/2014
Délibérations 29/01/2015
Procès verbal 29/01/2015
Délibérations 26/03/2015
Procès verbal 26/03/2015
Délibérations 30/04/2015
Procès verbal 30/04/2015
Délibérations 28/05/2015
Procès verbal 28/05/2015
Délibérations 02/07/2015
Procès verbal 02/07/2015
Délibérations 24/09/2015
PV 24/09/2015
Délibérations 26/11/2015
PV 26/11/2015
Délibérations 17/12/2016
PV 17/12/2016
Arrêté - ouverture d’une
Délibérations 28/01/2016
Procès verbal 28/01/2016
Délibérations 26/05/2016
Délibérations 31/03/2016
Procès verbal 31/03/2016
Procès verbal 26/05/2016
Délibérations 30/06/2016
Procès verbal 30/06/2016
Délibérations 29/09/2016
Procès verbal 29/09/2016
Délibérations 24/11/2016
Procès verbal 24/11/2016
Délibérations 26/01/2017
Retour en haut de la page

 

10/01/2017
Voeux du Maire : ce qui se prépare pour 2017
A Fontaines, la cérémonie des vœux du Maire, c’est avant tout le rendez-vous de tous les Fontainois. Plus qu’un bilan officiel de l’année écoulée, le premier temps fort de 2017 était tourné vers la (...)
lire >>
20/05/2017
Jeu de piste : défiez le parcours des mains vertes !
Le Conseil Municipal des Enfants vous invite à explorer les espaces naturels et coins de verdure de la ville et à relever de nombreux défis. Des suprises vous attendent (...)
lire >>
Photos, documentation municipale, vidéos, etc.
Chercher un équipement.
Mairie, bureau de poste, bibliothèques ou encore numéros d’urgence (...)
État civil, permis de conduire, passeport, etc.
Mairie de Fontaines-sur-Saône
25, rue Gambetta 69270
Fontaines-sur-Saône

Tel : 04.72.42.95.95
Fax : 04.78.22.71.95
Email : contact@fontaines-sur-saone.fr
Horaires d’ouverture

Tous les jours de la semaine de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
sauf le mercredi : ouverture seulement le matin de 8h 30 à 12h
sauf le samedi : ouverture seulement le matin de 8h 30 à 11h30

| Accessibilité | Plan du site | Crédits | Mentions légales | Contact | Ajouter aux favoris
  2011 © Ville de Fontaines-sur-Saône